Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 88 politiques sous le(s) thème(s)"Intervention en matière de politique". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Plan directeur des transports de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Edmonton – Decoteau North Neighbourhood Structure Plan

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Surrey City Centre Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Halifax – Integrated Mobility Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Calgary – Calgary Parking Policies

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2017

Fredericton – Garrison District Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Surrey Shade Tree Management Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

The London Plan

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2016

This plan supports the planting of trees in order to reduce greenhouse gas emissions and provide shade.

Fredericton – Main Street Urban Design Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Fredericton City Centre Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Edmonton – 104 Avenue Corridor Area Development Plan (adopted by Bylaw 17251)

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2015

Whitehorse – Plan de viabilité de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Produits alimentaires locaux, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Moncton – Plan municipal

Lieu: Moncton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Alcool, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Déneigement, Densité des points de vente, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Whitehorse Transportation Demand Management Plan

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Plan d’aménagement du quartier Range Road North, à Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan du quartier Hillcrest de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan d’amélioration de la communauté de Caledon Est (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan de secteur Winnipeg Coryron-Osborne

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Politique TP021 de la Ville de Calgary concernant le concept de rues complètes

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Halifax – Making Connections: 2014-19 Halifax Active Transportation Priorities Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ottawa Cycling Plan

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Longueuil – Plan de mobilité et de transport

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Halifax Urban Forestry Master Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan directeur des transports d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Charlottetown – Victoria Park Comprehensive Master Plan

Lieu: Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Produits alimentaires locaux, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

This Master Plan supports physical activity by providing access to sports facilities.

Ottawa – Plan de la circulation piétonnière d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan de valorisation du centre-ville de la capitale Edmonton

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan sur le cyclisme d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan officiel de mise en valeur du milieu urbain de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

London 2030 Transportation Master Plan: SmartMoves

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Arrêté 4656 de Yellowknife – Arrêté sur le Plan global

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan officiel de mise en valeur du milieu rural de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Contexte rural, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2012

Plan de mobilité des piétons de la Ville de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan municipal de Saint John

Lieu: Nouveau-Brunswick, Saint John
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Politique de Saint John sur la modération de la circulation

Lieu: Nouveau-Brunswick, Saint John
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement CO-2011-699 – Programme Particulier d’urbanisme du Pôle central de Longueuil

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Ce règlement (le Pôle central de Longueuil) requiert une démarche de planification urbaine structurée, intégrée et de grande qualité. Pour ce, la Ville de Longueuil souhaite ainsi établir, dans la perspective d’une approche de développement durable et de collectivité viable en y intégrant des parcs, des espaces verts, des réseaux de transport dont des transports collectifs afin d'en faciliter l'accessibilité pour tous les usagers en y incluant des sentiers polyvalents. De plus un élément vise la réhabilitation des sols contaminés.

Plan directeur de transport de Winnipeg

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan du transport actif dans la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur de la revitalisation du sud du centre-ville de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur pour les déplacements à pied et à vélo du district régional de la capitale de la Colombie-Britannique

Lieu: Colombie-Britannique, Victoria
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur « Downtown 21 » de Mississauga (dans la région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rues complètes, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Arrêté 8770 de Saskatoon – Arrêté sur le zonage

Lieu: Saskatchewan, Saskatoon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2009

Plan des transports de Calgary

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Règlement municipal 8769 de Saskatoon – Plan communautaire officiel

Lieu: Saskatchewan, Saskatoon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2009

Schéma d’aménagement municipal de Calgary

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2009

Le Plan de transport de la Ville de Montréal de 2008

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Ottawa – Plan secondaire de North Gower

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Plan de conception communautaire de Beechwood

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Règlement No T-1 de Fredericton – Pour réguler la circulation

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Règlement municipal 20M2003 de Calgary – Parcs et sentiers

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification: 2011
Année d’adoption: 2004

Arrêté 4339 de Yellowknife – Schéma d’aménagement du lac Niven

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Toronto Municipal Code Chapter 743 (Bylaw 960-2003) – Use of Streets and Sidewalks

Lieu: Ontario, Toronto
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Alcool, Aménagement paysager des rues, Densité des points de vente, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2003

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Politique en matière de modération de la circulation de Toronto

Lieu: Ontario, Toronto
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Arrêté 01-215 de Hamilton – Arrêté sur la circulation

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2010
Année d’adoption: 2001

ABROGÉ Code de la route de l’Alberta, RSA 2000, c H-8

Lieu: Alberta
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2000

Arrêté 9900 de Regina – Arrêté sur la circulation

Lieu: Regina, Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1997

ABROGÉE Loi de 1989 de la Saskatchewan sur les municipalités rurales, SS 1989-90, c R-26.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Tabac, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1989

REPEALED Charlottetown Area Municipalities Act, RSPEI 1988, c C-4.1

Lieu: Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1988

Municipal Government Act, RSPEI 1988, c M-12.1

Lieu: Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Tabac, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1988

REPEALED City of Summerside Act, RSPEI 1988, c S-9.1

Lieu: Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1988

ABROGÉ Loi de 1984 de la Saskatchewan sur les municipalités urbaines, SS 1983-84, c U-11

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Immeuble à logements multiples, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Tabac, Terrasse, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1984

ABROGÉE Loi de 1983 de la Saskatchewan sur les municipalités du Nord, SS 1983, c N-5.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Immeuble à logements multiples, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sécurité routière, Tabac, Terrasse, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1983

Plan officiel de Caledon (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Alcool, Contexte rural, Densité des points de vente, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1979

Halifax Mainland Bylaw – Land Use Bylaw

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Alcool, Aménagement paysager des rues, Densité des points de vente, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 1978

Motor Vehicle Act, RSNB 1973, c M-17

Lieu: Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1973