Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 111 politiques sous le(s) thème(s)"Intervention en matière de politique". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Plan directeur des transports de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Edmonton – Decoteau North Neighbourhood Structure Plan

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1129 – Modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à la direction des voies de circulation et l’ajout d’une bande cyclable sur la rue Dalhousie

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Growth Plan for the Greater Golden Horseshoe (2017)

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Nutrition, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Surrey City Centre Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Halifax – Integrated Mobility Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Québec – Règlement R.V.Q. 2496 modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au programme particulier d’urbanisme pour le pôle urbain Belvédère

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Longueuil – Programme particulier d’urbanisme du pôle Roland-Therrien

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Nutrition, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Calgary – Calgary Parking Policies

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2017

Halifax – Baker Drive Park Master Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Fredericton – Garrison District Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Longueuil – Schéma d’aménagement et de développement

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Nutrition, Produits alimentaires locaux, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce schéma d'aménagement précise certains éléments visant les saines habitudes de vie et certains aspects de l'agroalimentaire. De plus, il vient préciser les actions à entreprendre pour les terrains contaminés et l'entreposage de matières dangereuses.

Ottawa – Plan de conception communautaire de Kanata-Nord

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

The London Plan

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2016

This plan supports the planting of trees in order to reduce greenhouse gas emissions and provide shade.

Fredericton – Main Street Urban Design Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Montréal Règlement RCA09-PIIA01-003 – Modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-PIIA01, tel que modifié)

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement modifie le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architectural de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. Entre autres éléments il est prévu de permettre la pratique d’activités récréatives. De plus, le règlement permet la réduction des nuisances à la proximité de la voie ferrée.

Ottawa – Riverside South Community Design Plan

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Fredericton City Centre Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Edmonton – 104 Avenue Corridor Area Development Plan (adopted by Bylaw 17251)

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2015

Whitehorse – Plan de viabilité de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Produits alimentaires locaux, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Ottawa – Plan de conception communautaire de l’ancienne BFC Rockcliffe

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Règlements sur la circulation de Conception Bay South

Lieu: Conception Bay South, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Politique d’Edmonton sur les rues complètes, C573

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Ottawa – Plan de conception communautaire de la rue Stittsville Main

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Moncton – Plan municipal

Lieu: Moncton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Alcool, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Déneigement, Densité des points de vente, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Whitehorse Transportation Demand Management Plan

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Halifax Regional Municipal Planning Strategy

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Nutrition, Parc public, Prix alimentaires, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2014

Plan du quartier Hillcrest de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ottawa – Plans d’aménagement axés sur le transport en commun (AATC) – Stations Lees, Hurdman, Tremblay, St-Laurent, Cyrville et Blair 

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ottawa – Plans d’aménagement axés sur le transport en commun (AATC)

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan d’amélioration de la communauté de Caledon Est (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan de secteur Winnipeg Coryron-Osborne

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Règlement CO-2014-849 – Ordonnant des travaux d’aménagement de parcs et de passages piétonniers dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau, phase 1, incluant une zone tampon et décrétant, à ces fins, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan directeur d’urbanisme des parcs et espaces verts de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Politique TP021 de la Ville de Calgary concernant le concept de rues complètes

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Halifax – Making Connections: 2014-19 Halifax Active Transportation Priorities Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ottawa – Plan conceptuel, village de Cardinal Creek

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Rues complètes, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ottawa Cycling Plan

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Règlement 04-047-130, modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin d’y intégrer le programme particulier d’urbanisme du Quartier des spectacles-Pôle du Quartier latin

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Nutrition, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Longueuil – Plan de mobilité et de transport

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Règlement municipal 16521 de la Ville d’Edmonton concernant la taxe de revitalisation urbaine du centre-ville de la capitale

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Rénovation, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013
Le règlement municipal a été adopté dans le but suivant : imposer une taxe dite de revitalisation urbaine, c'est-à-dire une taxe qui tient compte de la valeur fiscale additionnelle d'une propriété visée par un projet de revitalisation ou se trouvant dans une zone de revitalisation urbaine, afin d'augmenter les recettes qui serviront à payer les infrastructures et les autres coûts associés au projet de revitalisation. Le plan d'imposition de la taxe de revitalisation urbaine au centre-ville de la capitale, présenté à l'annexe A du règlement, fournit un mécanisme de financement permettant de mettre en œuvre le plan au centre-ville d'Edmonton.

Plan directeur des transports d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan directeur communautaire de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2013

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 2511 – Modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au programme particulier d’urbanisme du secteur sud du centre-ville Saint-Roch

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2013

Ottawa – Plan de la circulation piétonnière d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Grandview-Woodland (Vancouver) Community Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Règlement RCA13-E1000 autorisant un emprunt de 120 000 $ pour des travaux réaménagement de trottoirs pour le complexe Le Cristallin dans l’arrondissement de Rivière-des-Prairies_Pointe-aux-Trembles

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ce règlement prévoit des travaux de réaménagement de trottoirs pour l'aménagement d'un sentier pour le Complexe Le Cristallin.

London 2030 Transportation Master Plan: SmartMoves

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan directeur des transports de London

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Règlement C.P.-1284(sb)-3 de London – Pour modifier le Plan officiel de la Ville de London, de 1989 relatif aux terres du Plan secondaire de la zone McCormick

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de mobilité des piétons de la Ville de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Ottawa – Plan de conception communautaire de la rue Bank 

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan municipal de Saint John

Lieu: Nouveau-Brunswick, Saint John
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de Surrey pour le cyclisme

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan relatif aux sentiers polyvalents de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement CO-2011-699 – Programme Particulier d’urbanisme du Pôle central de Longueuil

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Ce règlement (le Pôle central de Longueuil) requiert une démarche de planification urbaine structurée, intégrée et de grande qualité. Pour ce, la Ville de Longueuil souhaite ainsi établir, dans la perspective d’une approche de développement durable et de collectivité viable en y intégrant des parcs, des espaces verts, des réseaux de transport dont des transports collectifs afin d'en faciliter l'accessibilité pour tous les usagers en y incluant des sentiers polyvalents. De plus un élément vise la réhabilitation des sols contaminés.

Plan directeur de transport de Winnipeg

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Ottawa – Plan de conception communautaire (Vieux-Ottawa-est)

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Règlement sur l’aménagement du territoire, Règlement du Manitoba 81/2011

Lieu: Manitoba
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan du transport actif dans la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Règlement municipal 67/2010 de Winnipeg – règlement municipal sur le Plan NotreWinnipeg

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Infrastructure piétonne, Nutrition, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2014
Année d’adoption: 2011

Whitehorse – Politique du conseil : Entretien des transports

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur de la revitalisation du sud du centre-ville de Whitehorse

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan de Surrey pour la marche

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Infrastructure piétonne, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Ottawa – Plan de conception communautaire de la rue Wellington ouest

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur pour les déplacements à pied et à vélo du district régional de la capitale de la Colombie-Britannique

Lieu: Colombie-Britannique, Victoria
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan officiel de Toronto

Lieu: Ontario, Toronto
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Rénovation, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Arrêté 8770 de Saskatoon – Arrêté sur le zonage

Lieu: Saskatchewan, Saskatoon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2009

Plan des transports de Calgary

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Règlement municipal 8769 de Saskatoon – Plan communautaire officiel

Lieu: Saskatchewan, Saskatoon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2009

Politique d’Edmonton sur le transport actif, C544

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Règlement 2154 sur le déneigement et l’enlèvement de la neige.

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Ce règlement prévoit, entre autres éléments, la disposition de la neige sur le domaine publique afin de ne pas gêner les voies piétonnes, cyclables et véhiculaires. Il prévoit des amendes pour les contrevenants.

Montréal – Plan de transport

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Montréal – Bilan 2008-2009 du Plan de transport de Montréal

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Le Plan de transport de la Ville de Montréal de 2008

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Ottawa – Plan de conception communautaire de Barrhaven-sud

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Fredericton Trails/Bikeways Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Ottawa – Plan de conception communautaire du Centre-Ville de Nepean-Sud 

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Brampton (Peel Region) Official Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2015
Année d’adoption: 2006

Plan de gestion des parcs urbains d’Edmonton

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Plan de conception communautaire de Beechwood

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Plan directeur de London sur le réseau cyclable

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rénovation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

City of Charlottetown Official Plan

Lieu: Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2005

Ottawa – Plan de conception communautaire de Leitrim?

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Plan directeur d’urbanisme du parc Bowring de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Montréal Règlement 04-047-79 – modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin d’y introduire le Programme particulier d’urbanisme du Vieux-Pointe-aux-Trembles

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Ottawa – Plan des services à la personne: Priorité aux gens

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Ce plan des services à la personne est le précurseur des tous les Plans de conception communautaire de la ville d'Ottawa.

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Montréal Règlement 03-028 – Modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve CO 92 03386 et y incorporant le programme particulier d’urbanisme du site de l’hôpital Louis H-Lafontaine

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Ottawa – Plan de conception communautaire de Kanata-Ouest

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Nutrition, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2000

Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990, c P.13

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1990