Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 36 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Politique d’agriculture urbaine de Vancouver

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Aliments traditionnels, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Jardins communautaires, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Grandview-Woodland (Vancouver) Community Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Arrêté 1161 de Metro Vancouver – Arrêté de réglementation des émissions de moteurs diesel employés hors route

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012
Cet arrêté interdit à quiconque de diffuser des contaminants atmosphériques dans l'environnement à partir d'un moteur diesel employé hors route, sous réserve de certaines exceptions.

Règlement municipal de la région métropolitaine de Vancouver 299 – Règlement municipal sur l’utilisation des égoûts

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

This bylaw includes Codes of Practice for food sector establishments and dental operations and lists types of waste that are prohibited from being discharged into sewers and sewerage facilities. 

Règlement municipal 10077 de Vancouver modifiant le règlement municipal no 9535 sur la santé en ce qui concerne la réglementation de l’usage du tabac dans les parcs

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Tabagisme
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Ce règlement municipal modifie le règlement municipal 9535 sur la santé de manière à permettre à la Commission des parcs et des loisirs de réglementer le tabagisme dans les parcs.

Règlement municipal de Vancouver nº 9958 – Règlement municipal pour la protection des arbres

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Ce règlement municipal prévoit la protection des arbres dans la ville de Vancouver et décrit les exigences pour l'enlèvement et le remplacement des arbres, leur protection lors de projets de construction, ainsi que les soins à leur prodiguer.

Plan de gestion des déchets liquides dans la région métropolitaine de Vancouver

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010
Les objectifs du plan de gestion des déchets liquides dans la région métropolitaine de Vancouver sont les suivants : 1) protéger la santé publique et l'environnement en fournissant des services de collecte et de traitement des eaux usées; 2) utiliser les déchets liquides comme ressource grâce à la production de biogaz lors du processus de traitement; 3) mettre en place une gestion efficace, abordable et axée sur la collaboration grâce à la surveillance et à l'entretien des infrastructures de traitement des déchets liquides, ainsi qu'à des investissements.

Vancouver Bylaw – Park Board Smoking Regulation Bylaw

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Parcs et plages, Tabac, Terrasse, Transport en commun
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Règlement municipal de Vancouver 10041 — Plan d’aménagement officiel (PAO) visant la réduction des émissions des gaz à effet de serre

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010
Ce règlement municipal adopte le plan d’aménagement concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre en tant que plan d’aménagement officiel (PAO). L’article 2 de ce PAO définit les cibles actuelles de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui sont établies par le conseil et les politiques et actions approuvées par le conseil pour atteindre ces cibles.

Vancouver Bylaw 9962 – 2010 Winter Games Bylaw

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Alcool, Heures de vente
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Arrêté 1086 de Metro Vancouver – Arrêté de réglementation des émissions de réparation de carrosserie et de peinture de véhicules

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Cet arrêté oblige tous les exploitants d'ateliers de réparation de carrosserie et de peinture de véhicules à appliquer des pratiques adéquates de contrôle de la pollution atmosphérique. L'application de revêtements par pulvérisation doit faire appel seulement à des produits contenant des COV d'une concentration égale ou inférieure à celle des normes de l'annexe à l'arrêté, et s'effectuer dans une cabine de pulvérisation munie s'un système de ventilation conforme aux exigences de l'arrêté.

Arrêté 1085 de Metro Vancouver – Arrêté de réglementation des émissions de la distribution d’essence

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Cet arrêté impose aux exploitants de station-service (et autres dépôts de carburant pour véhicules) des limitations d'émissions de vapeurs pour atténuer la pollution atmosphérique.

Règlement municipal 1082 du Grand Vancouver — Règlement municipal concernant la gestion de la qualité de l’air

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Les arrêtés sur la gestion de la qualité de l'air du métro de Vancouver sont les Air Quality Management Bylaw No. 1082, 1083, 1084, 1085, 1086, 1087 et 1098. Ils établissent un régime de permis visant à réglementer les émissions atmosphériques des principales sources industrielles, commerciales, et institutionnelles fixes de Vancouver. Ils établissent également une réglementation à l'intention des secteurs industriels désignés. Grâce à la Greenest City Action Team, des programmes comme celui-ci font l'objet d'un examen.

Arrêté 1098 de Metro Vancouver – Arrêté de réglementation des émissions des chaudières agricoles

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Cet arrêté limite les émissions de chaudières alimentées par biomasse (produits du bois), gaz naturel, ou propane, employées exclusivement pour des opérations agricoles situées entièrement dans la réserve de terres agricoles.

Arrêté 1083 de Metro Vancouver – Arrêté de réglementation des droits de gestion de la qualité de l’air

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Cet arrêté énonce le mode de calcul des droits pour le permis (décrit à l'arrêté 1082 de Metro Vancouver), en fonction de la diffusion autorisée de contaminants atmosphériques (particules).

Règlement 9535 Vancouver- Règlement sur la santé

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Cigarette électronique, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Parcs et plages, Pipe à eau, Produits du tabac, Tabac, Taxi, Transport en commun
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2007

Règlement municipal 9344 de Vancouver – règlement municipal sur la réduction du bruit et des émissions des véhicules motorisés

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2013
Année d’adoption: 2006

Ce règlement municipal comporte un article interdisant de laisser tourner un véhicule au ralenti pendant plus de trois minutes consécutives au cours d'une période de 60 minutes.

Vancouver Liquor Store Guidelines

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Alcool, Densité des points de vente
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2004

Règlement municipal 8417 de Vancouver – règlement municipal sur les déchets solides

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2001

This bylaw concerns the collection and handling of solid waste in the City of Vancouver. It lists materials prohibited from garbage containers which includes hazardous waste (except asbestos waste delivered to the Vancouver landfill in accordance with the Asbestos Policy), as well as drywall containing asbestos, radioactive waste, and biomedical wastes - like sharps.

Règlement municipal 8093 de Vancouver – règlement municipal sur les égouts et les cours d’eau

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1999

Le présent règlement municipal concerne le réseau d'égouts de la ville de Vancouver. Il contient des règlements fixant les valeurs limites de concentration pour les rejets de diverses substances dans les égouts, dont les suivantes : arsenic, cadmium, chrome, plomb, pesticides, substances radioactives.

Règlement municipal de Vancouver 3575 — Règlement municipal sur le zonage et le développement

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Alcool, Commerce alimentaire de détail, Densité des points de vente, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Nutrition, Système de vélo-partage, Transport actif, Zonage
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1997

Vancouver – Liquor Licensing Policies and Procedures

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Alcool, Densité des points de vente, Heures de vente
Année de dernière modification: 1997
Année d’adoption: 1990

Règlement municipal de Vancouver nº 5985 – Règlement municipal concernant les arbres situés sur la rue

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2013
Année d’adoption: 1986
Ce règlement municipal s'applique aux arbres situés le long des boulevards et les considère comme propriété de la ville. Il protège ces arbres en empêchant leur enlèvement ou leur dégradation et prévoit une amende en regard à de tels délits.

Règlement 6059 de la Ville de Vancouver sur le stationnement

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1986

Règlement municipal de Vancouver 2849 — Règlement municipal sur les rues et la circulation

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Déneigement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1944
Ce règlement municipal légifère sur le trafic et l’utilisation des véhicules automobiles et des véhicules de transport public, les piétons et les cyclistes. Il régit également l’enlèvement de la neige et de la glace sur les trottoirs.

Vancouver Bylaw 4450 – License Bylaw

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Agents infectieux, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Alcool, Cigarette électronique, Commerce alimentaire de détail, Densité des points de vente, Fixation des prix, Heures de vente, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Marchés de producteurs, Nutrition, Produits du tabac, Publicité, Système de vélo-partage, Tabac, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: