Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 46 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Surrey City Centre Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Règlement municipal 19216 de Surrey sur la réglementation des parcs et des installations culturelles et récréatives, 1998, nº 13480, règlement municipal de modification, 2017

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Cigarette électronique, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Parcs et plages, Produits du tabac, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Surrey Shade Tree Management Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Plan directeur communautaire de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2013

Arrêté 17889 de Surrey – Arrêté de zonage de Surrey, 1993, modification 12000

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013
Cet arrêté modifie l'arrêté sur le zonage pour exiger que les garderies soient situées sur un terrain donnant un accès direct à une aire libre et une aire de jeu dans les limites du terrain.

Plan de Surrey pour le cyclisme

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan relatif aux sentiers polyvalents de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de Surrey pour la marche

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Infrastructure piétonne, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Politique de Surrey sur la gestion et l’affectation des installations extérieures

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010
Cette politique a pour objet d'établir des lignes directrices sur la gestion et l'affectation des installations athlétiques extérieures du service des Parcs, des Loisirs et de la Culture. La politique repose sur le besoin d'assurer un accès équitable aux terrains de sports extérieurs, sans égard à l'âge, au sexe, à la race, à l'aptitude physique ou à la situation économique.

Règlement de Surrey  17160 – Règlement sur le contrôle de l’utilisation des pesticides

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2011
Année d’adoption: 2010
Ce règlement municipal interdit l'application de pesticides sur les arbres, arbustes, fleurs ou autres plantes ornementales d'extérieur et sur le gazon des terrains publics ou privés dans la ville de Surrey. Les exceptions à cette interdiction sont également énumérées dans le réglement municipal.

Politique d’art public de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Arrêté 16838 de Surrey – Modification de l’Arrêté d’autorisation de dépense du fonds de réserve foncière municipale, 2008

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009
Cet arrêté autorise des dépenses de 7 350 000 $ à partir du fonds de réserve foncière municipale afin d'aménager et d'améliorer l'infrastructure sportive et récréative, notamment des terrains de sport et une aire de conditionnement physique.

Arrêté 16511 de Surrey – Modification de l’Arrêté d’autorisation de dépense du fonds de réserve foncière municipale, 2007

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Cet arrêté autorise des dépenses de 10 500 000 $ à partir du fonds de réserve foncière municipale afin d'aménager et d'améliorer l'infrastructure sportive et récréative, notamment des patinoires, des terrains de sport et des courts de tennis.

Règlement municipal 16694 de Surrey sur la protection de la santé publique contre la fumée

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Cigarette électronique, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Pipe à eau, Produits du tabac, Tabac, Taxi, Transport en commun, Véhicule transportant des mineurs
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2008

Arrêté 16280 de Surrey – Modification de l’Arrêté d’autorisation de dépense du fonds de réserve foncière municipale, 2007

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007
Cet arrêté autorise des dépenses de 11 500 000 $ à partir du fonds de réserve foncière municipale afin d'aménager et d'améliorer l'infrastructure sportive et récréative, notamment des patinoires et des terrains de sport.

Arrêté 16281 de Surrey – Arrêté d’autorisation de dépense du fonds de réserve d’immobilisations et de legs, 2007

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007
Cet arrêté autorise des dépenses de 1 700 000 $ pour diverses dépenses d'infrastructure de sports et de loisirs, notamment des parcs, des terrains de sport, des piscines, des patinoires, et des couloirs de verdure.

Arrêté 15923 de Surrey – Arrêté d’autorisation de dépense du fonds de réserve foncière municipale

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006
Cet arrêté autorise des dépenses de 13 518 000 $ à partir du fonds de réserve foncière municipale afin d'aménager et d'améliorer l'infrastructure sportive et récréative, notamment des terrains de sport, des parcs, et des couloirs de verdure.

Arrêté 15144 de Surrey – Arrêté sur les opérations délétères ou nuisibles et les améliorations communautaires à Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003
Cet arrêté a pour objectif de protéger les collectivités de conditions dangereuses contribuant à la détérioration des quartiers et à empêcher des opérations délétères ou nuisibles sur des propriétés dans la ville. Les opérations délétères comprennent la production, l'utilisation, le transfert, le stockage, et l'élimination de substances qui émettent des particules ou des vapeurs nuisibles.

Arrêté 13480 de Surrey – Arrêté de réglementation des parcs et des installations culturelles et récréatives de Surrey

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti, Consommation d'alcool, Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Cigarette électronique, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Parcs et plages, Pipe à eau, Produits du tabac, Tabac
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1998

Règlement municipal de Surrey 12925 — Règlement municipal modifiant le règlement municipal sur l’affectation du parc Green Timbers Urban Forest, 1988, no 9801

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1996
Ce règlement municipal apporte plusieurs modifications au règlement municipal sur l’affectation du parc Green Timbers Urban Forest. En particulier, il modifie l’article 1 du règlement municipal afin de permettre une utilisation récréative de la portion du parc où le lac est en construction.

Règlement municipal 12883 de la Ville de Surrey sur l’interdiction des nuisances

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1996

Le règlement municipal de la Ville de Surrey interdit aux propriétaires et aux individus résidant sur des terres ou des propriétés, de même qu'aux titulaires de domaines à bail de contaminer l'atmosphère au moyen d'émissions de fumée, de poussières, de gaz, d'étincelles, de cendres, de suies, de scories ou de toute autre façon.

Arrêté 12000 de Surrey – Arrêté sur le zonage

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1993

This bylaw divides the City of Surrey into Zones with permitted uses including the size and use of open spaces, street lighting, bicycle parking, the sale and service of liquor. 

Règlement municipal 11039 de Surrey – règlement municipal de 1991 sur le dépôt de sols contaminés

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2001
Année d’adoption: 1991

Ce règlement municipal interdit le dépôt de sols contaminés sur les terres de la ville de Surrey. L'annexe A dresse la liste des substances qui sont considérées comme des contaminants, dont les suivantes : arsenic, benzène, cadmium, tétrachlorure de carbone, chloroforme, chrome, goudron de houille, cobalt, dichlorométhane, éthylbenzène, plomb, naphtalène, nickel, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), p-dichlorobenzène, pentachlorophénol, biphényles polychlorés (BPC), styrène, tétrachlorure d'éthylène, et trichlorure d'éthylène.

Arrêté 11119 de Surrey – Arrêté sur les permis d’exploitation d’un commerce, modification de 1976

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1991
Cet arrêté modifie l'Arrêté sur les permis d'exploitation d'un commerce pour prescrire au propriétaire d'un établissement licencié qui vend des boissons alcoolisées de poser des affiches d'avertissement contre le syndrome d'alcoolisation fœtale.

ABROGÉ Arrêté 5492 de Surrey – Arrêté sur le zonage

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2010
Année d’adoption: 1979

ABROGÉE Surrey Bylaw 4395 – Surrey Parks and Recreation Facilities Regulation Bylaw

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1974
Ce règlement municipal établit des règles et des réglements régissant les biens détenus par la ville de Surrey destinés à l'amusement, aux loisirs et à la communauté. Ce règlement municipal a été annulé et remplacé en 1998 par le règlement municipal des parcs et des installations culturelles et de loisirs de 13480.