Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 69 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Brampton (Peel Region) Active Transportation Master Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2019

Mississauga (Region of Peel) Parks and Forestry Master Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2019

Brampton (Region of Peel) Parks and Recreation Master Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Parc public, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Mississauga (Peel Region) Serving Alcohol at City Facilities

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Publicité, Alcool
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2016

Brampton (Peel Region) – Municipal Alcohol Policy

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Publicité, Fixation des prix, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Brampton (Peel Region) Development Permit System Bylaw

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Brampton (Peel Region) Grow Green: Environmental Master Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Mississauga (Peel Region) Bylaw 94-14 – Smoking Bylaw

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Parcs et plages, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2014

Brampton Bylaw No. 332-2013 — Business Licensing

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Disponibilité, Permis, Accès des jeunes, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Décret 283-2013 de la région de Brampton sur l’aménagement des nouveaux parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013
Conformément au règlement, 5 % des terrains aménagés ou réaménagés à des fins résidentielles et 2 % des terrains aménagés ou réaménagés à des fins commerciales, industrielles ou institutionnelles doivent être cédés à la Ville de Brampton (dans la région de Peel) qui en fera des parcs.

Règlement municipal 2013-104 de la Ville de Caledon (région de Peel) sur les terrains destinés à l’aménagement de parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013
Le règlement exige que des terrains soient transférés à la municipalité pour aménager des parcs ou d'autres installations récréatives publiques. Cela constitue une des conditions de l'approbation d'un plan et d'une sous-division ou d'un consentement provisoire. Le règlement décrit aussi les quantités de terrains qui doivent être réservées.

Arrêté 65-2012 de Brampton (Région de Peel) – Arrêté modifiant l’Arrêté 41-200 sur les terres réservées aux parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012
Cet arrêté modifie l'arrêté sur les terres réservées aux parcs pour prescrire la désignation dans une réserve pour parcs de la plus grande superficie de 5 % des terrains aménagés ou réaménagés, ou d'un hectare par bloc de 300 logements proposés.

Brampton (Peel Region) – Advertising on City Property

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Publicité, Publicité du tabac, Tabac, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan du transport actif dans la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan directeur « Downtown 21 » de Mississauga (dans la région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Arrêté 22-2010 de la Région de Peel – Modification 25 au plan directeur régional

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010
Cet arrêté modifie le plan directeur de la Région de Peel pour exiger des études d'impact sur la santé dans le cadre d'une demande d'aménagement complète, et prévoit l'élaboration d'indicateurs de santé publique afin d'analyser l'efficacité des politiques du plan directeur, pour mieux fonder d'éventuels rajustements aux politiques.

Brampton (Peel Region) Central Area Community Improvement Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Transport public, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Mississauga (Peel Region) Bylaw 0225-2007 – Zoning Bylaw

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sentier, Transport actif, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Brampton (Peel Region) Official Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Jardins communautaires, Commerce alimentaire de détail, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Aménagement paysager des rues, Sentier, Transport actif, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2015
Année d’adoption: 2006

Arrêté 2005-112 de Caledon (Région de Peel) – Arrêté sur les parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005
Cet arrêté réglemente les activités permises dans les parcs municipaux, notamment en limitant à la planche à roulettes d'utilisation du Caledon Skate Park.

Plan officiel de la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Marchés de producteurs, Produits alimentaires locaux, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Contexte rural, Sentier, Transport actif, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2005

Arrêté 186-05 de Mississauga (Région de Peel) – Arrêté sur les parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2015
Année d’adoption: 2005
Cet arrêté régit les parcs et les terrains de jeu de Mississauga, ainsi que les activités qui y sont permises.

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Plan directeur des sentiers récréatifs de Brampton (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Brampton (Peel Region) Bylaw 115-99 – Smoke-free Bylaw

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Tabagisme
Intervention en matière de politique: Santé et sécurité au travail, Terrasse, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac
Année de dernière modification: 2000
Année d’adoption: 1999

Arrêté 58-1998 de la Région de Peel – Arrêt sur les remboursements de taxe régionale aux œuvres de bienfaisance et organisations similaires

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1998
Cet arrêté crée un programme de remboursement de taxe accordant aux œuvres de bienfaisance admissibles (notamment des organisations de sports et de loisirs) un remboursement de 40 % de la taxe foncière.

Règlement municipal de Brampton (région de Peel) – règlement municipal sur les parcs

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2003
Année d’adoption: 1983

Ce règlement municipal traite de la gestion, des règlements de contrôle, de l'entretien et de l'utilisation de l'ensemble des parcs et des plans d'eau à des fins récréatives.

Plan officiel de Caledon (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Infrastructure cycliste, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Contexte rural, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Alcool
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1979

Mississauga (Region of Peel) Outdoor Sports Fields Management Policy 08-03-07

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption:

The purpose of this policy is to ensure a fair, transparent and equitable allocation process of outdoor sports field resources.

Mississauga (Peel Region) Banner Policy No. 06-02-06

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Publicité, Publicité du tabac, Commandite du tabac, Tabac, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: