Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 62 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1129 – Modifiant le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à la direction des voies de circulation et l’ajout d’une bande cyclable sur la rue Dalhousie

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Québec – Règlement R.V.Q. 2496 modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au programme particulier d’urbanisme pour le pôle urbain Belvédère

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Québec Règlement R.A.V.Q. 1119 – sur des travaux de construction et d’aménagement de divers équipements de loisir relevant de la compétence d’agglomération et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ce règlement ordonne des travaux de construction et d’aménagement de divers équipements de loisirs relevant de la compétence de l’agglomération de Québec ainsi que l’acquisition de biens y afférents. 
 

Ville de Québec Règlement R.A.V.Q. 1121 – de l’agglomération sur des travaux de mise en valeur de certains parcs naturels relevant de la compétence d’agglomération et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ce règlement  prévoit des travaux de mise en valeur de certains parcs naturels relevant de la compétence d’agglomération ainsi que l’octroi des contrats de services professionnels et techniques y afférents de même que l’acquisition d’immeubles et de servitudes requis aux fins de la consolidation de sites sont ordonnés et une dépense de 655 000 $ est autorisée à cette fin. 

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles (Ville de Québec) Règlement R.V.Q.2536 – portant sur des travaux d’aménagement d’un terrain de soccer extérieur à surface synthétique au parc de la Grande-Oasis situé dans l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ce règlement ordonne des travaux d’aménagement d’un terrain de soccer extérieur à surface synthétique au parc de la Grande-Oasis situé dans l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles.

Arrondissement de la Cité-Limoilou (Ville de Québec) Règlement R.V.Q. 2574 – sur la réalisation d’un projet relatif à un équipement collectif au parc Bardy sur le lot numéro 1 317 339 du cadastre du Québec

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ce règlement autorise la réalisation d’un projet relatif à un équipement collectif au parc Bardy . Il s’agit plus précisément de la construction d’un centre communautaire à vocation communautaire et sportive. De plus, ce règlement contient les normes d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet et modifie en conséquence, pour ce projet uniquement, le Règlement de l’arrondissement de la Cité-Limoilou sur l’urbanisme.
 

Ville de Québec (Arrondissement de La Haute-Saint-Charles) Règlement R.V.Q. 2467 – sur des travaux d’aménagement d’une partie du parc Réal-Cloutier situé dans l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 2473 – sur des travaux d’agrandissement et de réaménagement du centre communautaire Des Chutes et de construction d’un centre communautaire au parc Bardy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement porte sur des travaux d’agrandissement et de réaménagement du centre communautaire Des Chutes et de la construction d’un centre communautaire au parc Bardy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés.

Ville de Québec (Arrondissement des Rivières ) Règlement R.V.Q. 2423 – sur des travaux d’aménagement d’un parc de voisinage sur la rue Beaubois située dans l’Arrondissement des Rivières et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement porte sur des travaux d’aménagement d’un parc de voisinage sur la rue Beaubois située dans l’Arrondissement des Rivières dans la ville de Québec et sur l’emprunt  de 350 000 $ nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés.

Le projet consiste en l’aménagement d’un nouveau parc sur la rue Beaubois située dans l’arrondissement des Rivières. Selon la typologie des parcs, il y a lieu d’y aménager un parc de voisinage pour répondre aux besoins de proximité des citoyens.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 2292 – Sur des travaux d’aménagement paysager à l’intérieur des emprises de rues et des espaces publics relevant de la compétence de proximité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés.

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Québec RèglementR.Q.V.Q. 962 de l’agglomération sur des interventions en matière de transport, de travaux routiers, de signaux lumineux, de signalisation et de gestion du stationnement sur le réseau routier artériel à l’échelle de l’agglomération et le site d’ExpoCité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 962.

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2015

Québec – (Arrondissement de La Haute-Saint-Charles ) – Règlement R.V.Q. 2196 sur des travaux d’aménagement de parcs et de jardins communautaires ainsi que de mécanique dans divers pavillons de services et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ce règlement prévoit des travaux d’aménagement de parcs et de jardins communautaires ainsi que des travaux mécaniques dans divers pavillons de services situés dans l’Arrondissement de la Haute‑Saint‑Charles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. 

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 2012 – sur des travaux de construction d’une passerelle piétonne dans le parc linéaire de la rivière Saint-Charles reliant le quartier Saint‑Sauveur à la rue Bourdages et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Règlement R.C.A.1V.Q. 154 modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013
Ce règlement établit des critères à respecter pour obtenir l'approbation du conseil d’arrondissement pour toute construction, modification, ou demande d'occupation. Des critères sont notamment établis relativement à la gestion des matières résiduelles, l’emploi de matériaux qui maximisent l’efficacité énergétique tout en limitant la consommation d’énergie, et l’intégration d’une aire verte.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 2511 – Modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au programme particulier d’urbanisme du secteur sud du centre-ville Saint-Roch

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2013

Québec (Arrondissement de la Haute-Sainte-Charles) – Règlement R.V.Q. 2086 sur des travaux de réfection du terrain de soccer à surface naturelle du parc Réal‑Cloutier et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ce règlement prévoit des travaux de réfection du terrain de soccer à surface naturelle du parc Réal‑Cloutier situé dans l’Arrondissement de La Haute‑Saint‑Charles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. 

Ville de QUébec (Arrondissement de Beauport ) – Règlement R.V.Q. 1942 sur des travaux de réfection et de réaménagement des terrains de tennis du parc Fargy de l’Arrondissement de Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Ce règlement prévoit des travaux de réfection et de réaménagement des terrains de tennis du parc Fargy de l’Aarrondissement de Beauport de la ville de Québec et l’emprunt de 200 000 $ est autorisée à ces fins.

Les travaux relatifs aux terrains de tennis du parc Fargy consistent au réaménagement de la surface de jeu et comprennent le terrassement, les infrastructures de drainage, le matériel de surface, les abords du terrain, le
gazonnement, les plantations, le mobilier, les équipements sportifs ainsi que tout autre élément complémentaire.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1955 – sur les services professionnels et techniques relatifs à la construction d’une passerelle piétonne dans le parc linéaire de la rivière Saint‑Charles près du secteur de la rue Bourdages et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge (Ville de Québec) R.V.Q. 1939 – Sur des travaux de réaménagement du parc Joseph-Olivier-Chauveau et du parc de la Chaudière de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Ce règlement ordonne des travaux de réaménagement du parc JosephOlivier-Chauveau et du parc de la Chaudière de l’Arrondissement de SainteFoy-Sillery-Cap-Rouge ainsi que l’acquisition des biens nécessaires de même que l’octroi de contrats de services professionnels et techniques y afférents.

Ce règlement prévoit une dépense de 237 000 $ pour la réalisation des
travaux, l’acquisition des biens ainsi que l’octroi des contrats de services
professionnels et techniques ainsi ordonnés et décrète un emprunt du même montant remboursable sur une période de quinze ans.

Arrondissement de Beauport (Ville de Québec) – Règlement R.V.Q. 1794 sur des travaux de réfection et d’entretien du terrain de soccer du parc La Ribambelle et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Ce règlement prévoit des travaux de réfection et d’entretien du terrain de soccer du parc La Ribambelle situé dans l’Arrondissement de Beauport.

Règlement R.C.A.2V.Q.4 de l’arrondissement des Rivières sur l’urbanisme R.C.A.2V.Q. 4

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Jardins communautaires, Nutrition, Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010
Ce règlement prévoit différentes classes composées de divers groupes de récréation entre autres, la classe Récréation extérieure comprend les usages extérieurs à vocation ludique, de récréation ou de conservation naturelle.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
1°R1 parc; jardin communautaire et parc,
2°R2 équipement récréatif extérieur de proximité; terrain de soccer, baseball, patinoire extérieurs ou rampe de planche à roulettes,
3°R3 équipement récréatif extérieur régional; terrain de golf, centre de ski, centre de vélos de montagne, un stade ou base de plein air.
 

 

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1645 – sur des travaux d’aménagement et de mise en valeur des parcs de l’Escarpement, de la Montagne-des-Roches et du Domaine de la Capitale et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Parc public, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Québec Règlement R.Q.V.Q. 337 sur la marche au ralenti du moteur des véhicules

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009
Ce règlement interdit à quiconque de laisser le moteur de son véhicule en marche au ralenti pour une durée supérieure à :trois minutes par période de 60 minutes, cinq minutes par période de 60 minutes dans le cas d’un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel, ou dix minutes par période de 60 minutes pour un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel entre 1er novembre au 31 mars de l’année suivante.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1006 – Sur les nuisances

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009
Ce règlement interdit à toute personne de créer ou laisser subsister diverses nuisances dont les nuisances suivantes : la présence sur un terrain ou à l'extérieur d'un bâtiment d'un matière dangereuse, polluante, ou contaminante; l'acte de laisser s’écouler, s’accumuler, ou se répandre des matières dangereuses, polluantes ou contaminantes telles que des huiles, des hydrocarbures, de la peinture, des solvants, ou des pesticides; la production de poussière ou de particules dans l’air de façon à incommoder le voisinage. Le règlement prévoit des inspections et des amendes en cas d'infraction.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 1371 – sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de certains parcs de l’arrondissement La Cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Règlement R.V.Q. 1371 sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de certains parcs de l’arrondissement La Cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. Plus précisément des travaux d’aménagement d’un parc dans la cour du centre Edouard-Lavergne, l’acquisition et l’installation d’équipements récréatifs et de mobilier
urbain et le réaménagement du parc Berthelot sont ordonnés et une dépense de
300 000 $ est autorisée à ces fins.

Ville de Québec Règlement R.A.V.Q. 122 – Sur les nuisances

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008
Ce règlement stipule notamment que l'acte suivant, fait sur le domaine public, constitue une nuisance: laisser s’écouler, s’accumuler ou se répandre des matières dangereuses, polluantes, ou contaminantes telles que des huiles, des hydrocarbures, de la peinture, des solvants, ou des pesticides.

Arrondissement Les Rivières (Ville de Québec) R.V.Q. 1289 – Règlement sure des travaux du construction d’un stade de soccer intérieur au parc chaveau situé dans l’arrondisement les rivières et sure l’emprunt nécessaire au paiment des couts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Ce règlement ordonne des travaux de construction d’un stade de soccer intérieur au parc Chauveau situé dans l’arrondissement Les Rivières ainsi que l’octroi des contrats de services professionnels et l’embauche du personnel d’appoint y afférents.

Il prévoit une dépense de 19 000 000 $ pour les travaux, les services professionnels et l’embauche du personnel d’appoint ainsi ordonnés et décrète un emprunt du même montant remboursable sur une période de 15 ans. 

Québec -(Arrondissement de Beauport)- Règlement RVQ 1182 sur l’acquisition de structures de jeux récréatives pour le parc de la Plage de l’arrondissement Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Ce règlement prévoit l’acquisition de structures de jeux récréatives pour le parc de la Plage de l’arrondissement Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. 

Ville de Québec Règlement R.V.Q.731 – sur des travaux d’installation de jeux d’eau au parc récréatif Delphis-Marois situé dans l’arrondissement Laurentien et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Parc public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Ce règlement R.V.Q. 731 a pour but d’ordonner des travaux d’installation de jeux d’eau au parc récréatif Delphis-Marois situé dans l’arrondissement Laurentien de la ville de Québec. Il autorise une dépense de 219 000 $ pour les travaux ordonnés et décrète un emprunt du même montant remboursable sur une période de dix ans afin d’en acquitter le coût.

Ville de Québec Règlement R.V.Q. 416 – Sur la quantité et la qualité des eaux usées

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Ce règlement régit la quantité et la qualité des eaux usées déversées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau de la ville. Il contient la listes des rejets prohibés.

Politique en matière d’activités physiques, sportives et de plein air

Lieu: Québec, Ville de Québec
Facteur de risque: Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

La politique vise à développer le potentiel d'activités physique, sportives et de plein-air sur l'ensemble du territoire de la ville. Elle vise entre autres à mettre en place des mesures pour rendre accessibles des ressources, des services et des installations de qualité favorisant la pratique régulière et sécuritaire d'activités physiques.