Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 43 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Plan directeur des transports de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Contexte rural, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Plan directeur de Hamilton sur les sentiers récréatifs

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Plan officiel de mise en valeur du milieu urbain de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan officiel de mise en valeur du milieu rural de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2012

Plan de mobilité des piétons de la Ville de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Système de vélo-partage, Rues complètes, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Politique de Hamilton sur la saine alimentation

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Nutrition
Intervention en matière de politique: Approvisionnement, Sodium, Sucre, Gras trans, Composition des aliments, Approvisionnement alimentaire, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Hamilton – Municipal Alcohol Policy

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Publicité, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Politique de Hamilton sur les jardins communautaires

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Jardins communautaires, Zonage, Commerce alimentaire de détail, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Politique de Hamilton sur un milieu de travail sans fumée

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Hamilton – Smoke Free Workplace Policy

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Santé et sécurité au travail, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2010

Hamilton Bylaw No. 10-164 – To Adopt Official Plan Amendment No. 224 to the former City of Hamilton Official Plan and Official Plan Amendment No. 159 to the former City of Stoney Creek Official Plan, Respecting Trinity West Secondary Plan

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Jardins communautaires, Commerce alimentaire de détail, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Contexte rural, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Règlement municipal 10-068 de Hamilton autorisant la réception de fonds de la province de l’Ontario en vue de l’exécution d’initiatives de gestion de la demande en transport en lien avec l’initiative piétonnière Smart Commute de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Arrêté 09-124 de Hamilton – Transfert de terrains pour des parcs ou autres fins récréatives publiques à titre de condition à l’aménagement, au réaménagement ou au lotissement de terrains

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009
Cet arrêté énonce les règles régissant la quantité de terrains à transférer à la Ville pour l'aménagement de parcs, en fonction du type d'aménagement ou de réaménagement.

Règlement municipal 09-090 de Hamilton visant à modifier le règlement municipal no 04-150, qui a pour objet de réglementer le rejet de toute matière dans les réseaux d’égouts sanitaires, unitaires et pluviaux

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Ce règlement municipal modifie plusieurs articles du règlement municipal régissant le rejet de toute matière dans les égouts de la ville de Hamilton. Il interdit le rejet de substances comme les pesticides, le benzène, les biphényles polychlorés (BPC) et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).

Règlement municipal 07-170 de Hamilton – règlement municipal sur la délivrance de permis à diverses entreprises et la réglementation de celles-ci

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Publicité, Commandite, Normes nutritionnelles, Approvisionnement alimentaire, Endroit sans fumée, Taxi, Fumée de tabac, Tabac, Nutrition, Alcool
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2007

Règlement 07-282 d’Hamilton – Règlement sur l’utilisation des pesticides

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Ce règlement municipal restreint l'application de pesticides au sein de la ville d'Hamilton, exception faite de ceux figurant sur la liste incluse à l'annexe A dudit règlement. L'annexe A(3) comporte une liste des ingrédients actifs autorisés présents dans les pesticides, laquelle ne comprend pas le glyphosate, le diazinon et le malathion. Les exceptions relatives à l'interdiction sont énumérées et comprennent (sans toutefois s'y limiter) la destruction du sumac vénéneux, les infestations et l'application aux terrains de golf et autres gazons.

Arrêté 07-160 de Hamilton – Interdiction de marche au ralenti inutile des véhicules

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007
Cet arrêté interdit la marche au ralenti d'un véhicule pour plus de trois minutes consécutives dans une période de 60 minutes afin de réduire les quantités d'émissions, notamment de particules, qui ont des incidences négatives sur la santé.

Arrêté 06-166 de Hamilton – Modification de l’arrêté 05-200 pour créer de nouvelles zones de parcs et d’aires libres

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Cet arrêté modifie l'arrêté sur le zonage de Hamilton pour créer cinq nouvelles zones dans la catégorie des parcs et des aires libres, soit une zone de parc de quartier, une zone de parc communautaire, une zone de parc pour toute la cité, une zone d'aire libre et une zone de terrains dangereux ou de conservation.

Arrêté 04-150 de Hamilton – Arrêté sur l’utilisation des égouts

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004
Cet arrêté interdit le rejet dans le réseau d'égout de substances comme les pesticides, le benzène, les BPC, et les HAP.

Règlement municipal 02-283 de Hamilton visant à réglementer les feux à ciel ouvert

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Ce règlement municipal interdit les feux à ciel ouvert visant à brûler toute matière autre que des produits du bois, y compris les produits pétroliers, le caoutchouc, et les plastiques.

Règlement municipal 01-219 de Hamilton sur la gestion et la réglementation des parcs municipaux

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification: 2008
Année d’adoption: 2001

Ce règlement municipal décrit les utilisations et les activités permises dans les parcs de Hamilton. Il interdit la consommation et la vente d'alcool sans permis dans les parcs et interdit le rejet de déchets toxiques. La partie III décrit les diverses activités sportives et de loisir qui sont permises dans les parcs, y compris l'usage de la bicyclette.

Arrêté 01-215 de Hamilton – Arrêté sur la circulation

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2010
Année d’adoption: 2001

Stoney Creek (Hamilton) Bylaw No. 3692-92 – Zoning Bylaw

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Jardins communautaires, Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Transport actif, Nutrition, Alcool
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1994

This bylaw restricts the areas in which hazardous waste management facilities are permitted. Hazardous waste is defined in the Ontario Regulation 347. 

Township of Glanbrook (Hamilton) Bylaw 464 – Zoning Bylaw

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Alcool
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 1992

Town of Ancaster (Hamilton) Bylaw 87-57 – Zoning Bylaw

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport actif, Alcool
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1987

This bylaw designates the zones in which buildings that emit pollutants can operate.