Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 78 politiques sous le(s) thème(s)"Intervention en matière de politique". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Edmonton – Decoteau North Neighbourhood Structure Plan

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Jardins communautaires, Commerce alimentaire de détail, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Surrey City Centre Plan

Lieu: Surrey, Colombie-Britannique
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Halifax – Integrated Mobility Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Regina – Transportation Master Plan

Lieu: Regina, Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Longueuil – Politique familiale

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Ottawa Bylaw 2017-301 – Regulating Traffic and Parking on Highways

Lieu: Ottawa, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2017

Longueuil – Schéma d’aménagement et de développement

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Marchés de producteurs, Produits alimentaires locaux, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Fredericton – Garrison District Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Politique de Whitehorse sur la gestion de la neige et de la glace

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015
Cette politique énonce les modalités de contrôle de la neige et de la glace, notamment l'enlèvement de la neige et de la glace sur les trottoirs et les sentiers piétonniers afin d'assurer une mobilité adéquate.

Edmonton – 104 Avenue Corridor Area Development Plan (adopted by Bylaw 17251)

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2015

Règlements sur la circulation de Conception Bay South

Lieu: Conception Bay South, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Whitehorse Transportation Demand Management Plan

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Moncton – Plan municipal

Lieu: Moncton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Densité des points de vente, Jardins communautaires, Eau potable, Produits alimentaires locaux, Prix alimentaires, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Sécurité alimentaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Nutrition, Alcool
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Halifax – Making Connections: 2014-19 Halifax Active Transportation Priorities Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan directeur des transports d’Ottawa

Lieu: Ottawa, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ottawa – Plan de la circulation piétonnière d’Ottawa

Lieu: Ottawa, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Rues complètes, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan sur le cyclisme d’Ottawa

Lieu: Ottawa, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Calgary – 10-Year Plan Towards imagineCalgary

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de mobilité des piétons de la Ville de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Système de vélo-partage, Rues complètes, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Vancouver – Transportation 2040

Lieu: Vancouver, Colombie-Britannique
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Produits alimentaires locaux, Approvisionnement alimentaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de Surrey pour le cyclisme

Lieu: Surrey, Colombie-Britannique
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan directeur de transport de Winnipeg

Lieu: Winnipeg, Manitoba
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan du transport actif dans la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Whitehorse – Politique du conseil : Entretien des transports

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan de Surrey pour la marche

Lieu: Surrey, Colombie-Britannique
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Arrondissement Anjou (Montréal) Règlement RCA40 – Concernant le zonage

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

The Northern Municipalities Act, 2010, SS 2010, c N-5.2

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2010

Règlement municipal d’Edmonton 15100 – Plan de développement municipal : The Way We Grow

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Calgary – Centre City Mobility Plan

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Plan des transports de Calgary

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Règlement municipal 8769 de Saskatoon – Plan communautaire officiel

Lieu: Saskatoon, Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2009

Plan directeur du transport d’Edmonton : The Way We Move

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Transport intermodal, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Plan de transport à bicyclette de la ville d’Edmonton

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Transport public, Rénovation, Déneigement, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Montréal – Plan de transport

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Le Plan de transport de la Ville de Montréal de 2008

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Rénovation, Déneigement, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Fredericton Trails/Bikeways Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Sentier, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Calgary – Centre City Plan

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Calgary – Imagine Calgary Plan for Long Range Urban Sustainability

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Jardins communautaires, Eau potable, Marchés de producteurs, Produits alimentaires locaux, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Sécurité alimentaire, Disponibilité, Ventes de tabac, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Tabac, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

The Municipalities Act, SS 2005, c M-36.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2006

Plan de gestion des parcs urbains d’Edmonton

Lieu: Edmonton, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Règlement No T-1 de Fredericton – Pour réguler la circulation

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Déneigement, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

City of Charlottetown Official Plan

Lieu: Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2005

Loi de 2005 de la Saskatchewan sur les municipalités, SS 2005, c M-36.1)

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2005

Loi sur les compétences municipales, RLRQ c C-47.1

Lieu: Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2005

Loi sur les collectivités à charte, LTN-O 2003, c 22, ann A

Lieu: Territoires du Nord-Ouest
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2013
Année d’adoption: 2003

Plan municipal de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2003

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Calgary – Open Space Plan

Lieu: Calgary, Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Rénovation, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Sentier, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2003
Année d’adoption: 2002

Plan directeur des sentiers récréatifs de Brampton (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Charte de la Ville de Winnipeg, LM 2002 c. 39

Lieu: Manitoba
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2002

Loi de 2001 sur les municipalités, L.O. 2001, c. 25

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2001

Loi sur le gouvernement municipal, RSA 2000, c. M-26

Lieu: Alberta
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2000

Loi de 1999 de Terre-Neuve-et-Labrador sur les municipalités, SNL 1999, c M-24

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1999

City of St. John’s Act, RSNL 1990, c C-17

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 1990

Highway Traffic Act (code de la route), RSNL 1990, c H-3

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Gestion de stationnement, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1990

Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990, c P.13

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1990

ABROGÉE Loi de 1989 de la Saskatchewan sur les municipalités rurales, SS 1989-90, c R-26.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Transport en commun, Fumée de tabac, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Modération de la circulation, Transport actif, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1989

ABROGÉ Municipalities Act (loi sur les municipalités), RSPEI 1988, c M-13

Lieu: Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1988

ABROGÉ Loi de 1984 de la Saskatchewan sur les municipalités urbaines, SS 1983-84, c U-11

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Général, Activité physique, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Immeuble à logements multiples, Terrasse, Endroit sans fumée, Transport en commun, Fumée de tabac, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1984

ABROGÉE Loi de 1983 de la Saskatchewan sur les municipalités du Nord, SS 1983, c N-5.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Immeuble à logements multiples, Terrasse, Endroit sans fumée, Transport en commun, Fumée de tabac, Casque de vélo, Infrastructure cycliste, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Déneigement, Modération de la circulation, Transport actif, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1983

Règlement municipal de Vancouver 2849 — Règlement municipal sur les rues et la circulation

Lieu: Vancouver, Colombie-Britannique
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1944
Ce règlement municipal légifère sur le trafic et l’utilisation des véhicules automobiles et des véhicules de transport public, les piétons et les cyclistes. Il régit également l’enlèvement de la neige et de la glace sur les trottoirs.