Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 67 politiques sous le(s) thème(s)"Intervention en matière de politique". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Edmonton – Decoteau North Neighbourhood Structure Plan

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Surrey City Centre Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Halifax – Integrated Mobility Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Fredericton – Garrison District Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Longueuil – Schéma d’aménagement et de développement

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Nutrition, Produits alimentaires locaux, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce schéma d'aménagement précise certains éléments visant les saines habitudes de vie et certains aspects de l'agroalimentaire. De plus, il vient préciser les actions à entreprendre pour les terrains contaminés et l'entreposage de matières dangereuses.

Politique de Whitehorse sur la gestion de la neige et de la glace

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015
Cette politique énonce les modalités de contrôle de la neige et de la glace, notamment l'enlèvement de la neige et de la glace sur les trottoirs et les sentiers piétonniers afin d'assurer une mobilité adéquate.

Edmonton – 104 Avenue Corridor Area Development Plan (adopted by Bylaw 17251)

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2015

Règlements sur la circulation de Conception Bay South

Lieu: Conception Bay South, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Moncton – Plan municipal

Lieu: Moncton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Alcool, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Déneigement, Densité des points de vente, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Whitehorse Transportation Demand Management Plan

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

This plan supports active transportation as a means to improve population health through physical activity and improved air quality.

Halifax – Making Connections: 2014-19 Halifax Active Transportation Priorities Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Plan directeur des transports d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ottawa – Plan de la circulation piétonnière d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan sur le cyclisme d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Infrastructure cycliste, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan de mobilité des piétons de la Ville de Hamilton

Lieu: Hamilton, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan de Surrey pour le cyclisme

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Plan directeur de transport de Winnipeg

Lieu: Manitoba, Winnipeg
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan du transport actif dans la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Whitehorse – Politique du conseil : Entretien des transports

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Plan de Surrey pour la marche

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Infrastructure piétonne, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

The Northern Municipalities Act, 2010, SS 2010, c N-5.2

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2010

Règlement municipal d’Edmonton 15100 – Plan de développement municipal : The Way We Grow

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Plan des transports de Calgary

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Règlement municipal 8769 de Saskatoon – Plan communautaire officiel

Lieu: Saskatchewan, Saskatoon
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2009

Plan directeur du transport d’Edmonton : The Way We Move

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Plan de transport à bicyclette de la ville d’Edmonton

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Déneigement, Infrastructure cycliste, Rénovation, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Montréal – Plan de transport

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Le Plan de transport de la Ville de Montréal de 2008

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Rénovation, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Fredericton Trails/Bikeways Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

The Municipalities Act, SS 2005, c M-36.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2006

Plan de gestion des parcs urbains d’Edmonton

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Règlement No T-1 de Fredericton – Pour réguler la circulation

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

City of Charlottetown Official Plan

Lieu: Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2005

Loi sur les compétences municipales, RLRQ c C-47.1

Lieu: Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2005

Loi de 2005 de la Saskatchewan sur les municipalités, SS 2005, c M-36.1)

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2005

Loi sur les collectivités à charte, LTN-O 2003, c 22, ann A

Lieu: Territoires du Nord-Ouest
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2013
Année d’adoption: 2003

Plan municipal de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2003

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Calgary – Open Space Plan

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2003
Année d’adoption: 2002

Plan directeur des sentiers récréatifs de Brampton (région de Peel)

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Parc public, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Charte de la Ville de Winnipeg, LM 2002 c. 39

Lieu: Manitoba
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2002

Loi de 2001 sur les municipalités, L.O. 2001, c. 25

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2001

Loi sur le gouvernement municipal, RSA 2000, c. M-26

Lieu: Alberta
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2000

Loi de 1999 de Terre-Neuve-et-Labrador sur les municipalités, SNL 1999, c M-24

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1999

City of St. John’s Act, RSNL 1990, c C-17

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 1990

Highway Traffic Act (code de la route), RSNL 1990, c H-3

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Déneigement, Gestion de stationnement, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1990

Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990, c P.13

Lieu: Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 1990

ABROGÉE Loi de 1989 de la Saskatchewan sur les municipalités rurales, SS 1989-90, c R-26.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Tabac, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1989

ABROGÉ Municipalities Act (loi sur les municipalités), RSPEI 1988, c M-13

Lieu: Île-du-Prince-Édouard
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Général
Intervention en matière de politique: Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1988

ABROGÉ Loi de 1984 de la Saskatchewan sur les municipalités urbaines, SS 1983-84, c U-11

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Général, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Immeuble à logements multiples, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Sécurité routière, Sentier, Tabac, Terrasse, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1984

ABROGÉE Loi de 1983 de la Saskatchewan sur les municipalités du Nord, SS 1983, c N-5.1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Casque de vélo, Contexte rural, Déneigement, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Immeuble à logements multiples, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sécurité routière, Tabac, Terrasse, Transport actif, Transport en commun, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1983

Règlement municipal de Vancouver 2849 — Règlement municipal sur les rues et la circulation

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Consommation d'alcool
Intervention en matière de politique: Déneigement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1944
Ce règlement municipal légifère sur le trafic et l’utilisation des véhicules automobiles et des véhicules de transport public, les piétons et les cyclistes. Il régit également l’enlèvement de la neige et de la glace sur les trottoirs.