Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 54 politiques sous le(s) thème(s)"Intervention en matière de politique". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Longueuil – Politique de l’arbre

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Cette politique démontre que les arbres, grâce à l’ombre qu’ils génèrent, réduisent la radiation solaire au sol ainsi que l’absorption de chaleur des surfaces minéralisées. De plus ils réduisent les ilôts de chaleur. L’évapotranspiration des arbres agit comme un climatiseur naturel, améliorant ainsi la qualité de vie des citoyens.



 

Licensing, NB Reg 2018-11

Lieu: Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

Child Care Regulations, NLR 39/17

Lieu: Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Écran solaire, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2017

Putting Down Roots for the Future: City of Ottawa Urban Forest Management Plan 2018-2037

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

London Bylaw CPOL.-11-106 – 2017 Special Events Policies and Procedures Manual

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Rayonnement UV/ionisant, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Alcool, Densité des points de vente, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Gestion de stationnement, Heures de vente, Infrastructure cycliste, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac, Terrasse, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Halifax – Baker Drive Park Master Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Fredericton – Garrison District Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Fredericton Urban Forestry Management Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Surrey Shade Tree Management Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Surrey
Facteur de risque: Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Brandon Bylaw 7124 – Zoning Bylaw

Lieu: Brandon, Manitoba
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Alcool, Commerce alimentaire de détail, Densité des points de vente, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Zonage
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2016

The London Plan

Lieu: London, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Eau potable, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2016

This plan supports the planting of trees in order to reduce greenhouse gas emissions and provide shade.

Fredericton – Main Street Urban Design Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Montréal (Arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-Aux-Trembles ) Règlement 16-017 – Respect du transfert en vue de l’établissement, du maintien et de l’amélioration des parcs, des terrains de jeux et de la préservation des espaces naturels sur le territoire de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies-PAT

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Parc public, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement est relié à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de la préservation des espaces naturels sur le territoire de l'arrondissement Rivière-des-Prairies-PAT.

Fredericton City Centre Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Règlement de 2015 sur les garderies d’enfants, RRS c C-7.31 Reg 1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2015

Plan directeur d’urbanisme des parcs et espaces verts de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Toronto Bylaw 569-2013 – Zoning Bylaw

Lieu: Ontario, Toronto
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif, Transport public, Zonage
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2013

Plan directeur de la forêt urbaine de Victoria

Lieu: Colombie-Britannique, Victoria
Facteur de risque: Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Halifax Urban Forestry Master Plan

Lieu: Halifax, Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Ottawa – Plan de la circulation piétonnière d’Ottawa

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Plan de valorisation du centre-ville de la capitale Edmonton

Lieu: Alberta, Edmonton
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Jardins communautaires, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Grandview-Woodland (Vancouver) Community Plan

Lieu: Colombie-Britannique, Vancouver
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Design Regina Official Community Plan

Lieu: Regina, Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Parc public, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Promotion alimentaire, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2013

Toronto’s Strategic Forest Management Plan

Lieu: Ontario, Toronto
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

This policy supports the maintenance and expansion of Toronto's urban forest, which in turn improves local and regional air quality and encourages physical activity.

Plan directeur pour les déplacements à pied et à vélo du district régional de la capitale de la Colombie-Britannique

Lieu: Colombie-Britannique, Victoria
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Système de vélo-partage, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Règlement 193/2010 de la Nouvelle-Écosse sur les garderies, NS Reg 193/2010

Lieu: Nouvelle-Écosse
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Allaitement naturel, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Écran solaire, Étiquetage alimentaire, Étiquetage des menus, Marketing des aliments sains, Nutrition, Ombre, Promotion alimentaire, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2010

Loi sur les services à la petite enfance, LN-B 2010, c E-0.5

Lieu: Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Agents infectieux, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Composition des aliments, Eau potable, Écran solaire, Éducation en littératie alimentaire, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sodium, Sucre, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2010

Schéma d’aménagement municipal de Calgary

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Prix alimentaires, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Rues complètes, Sécurité alimentaire, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2009

Ottawa – Plan secondaire de North Gower

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Modération de la circulation, Nutrition, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Fredericton Trails/Bikeways Master Plan

Lieu: Fredericton, Nouveau-Brunswick
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Casque de vélo, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Règlement 332/2007 de la Colombie-Britannique sur la délivrance de permis aux établissements de garde d’enfants, BC Reg 332/2007

Lieu: Colombie-Britannique
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Aliments traditionnels, Approvisionnement alimentaire, Cigarette électronique, Eau potable, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Inhalateurs électroniques de nicotine (IÉN), Marketing des aliments sains, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Produits du tabac, Promotion alimentaire, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2007

Québec – Plan d’action 2006-2012 sur les changements climatiques (Gouvernement du Québec)- Révision de 2008

Lieu: Québec
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification: 2008
Année d’adoption: 2006

Ce plan d’action 2006-2012 du gouvernement du Québec sur les changements climatiques, révisé en 2008, vise la réduction des gaz à effet de serre et les cibles à atteindre dans le Protocole de Kyoto. Il présente les actions à entreprendre pour atteindre ces objectifs.

Ottawa Greenspace Master Plan

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Infrastructure piétonne, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Brampton (Peel Region) Official Plan

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rues complètes, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2015
Année d’adoption: 2006

Politique de l’arbre de Montréal

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Plan officiel de la région de Peel

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Commerce alimentaire de détail, Contexte rural, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Marchés de producteurs, Nutrition, Ombre, Parc public, Produits alimentaires locaux, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2016
Année d’adoption: 2005

Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, LRQ, c S-4.1.1

Lieu: Québec
Facteur de risque: Activité physique, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Écran solaire, Éducation en littératie alimentaire, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2005

Plan directeur d’urbanisme du parc Bowring de St. John’s

Lieu: St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Brampton (Peel Region) Street Corridor Master Plan and Design Standards

Lieu: Municipalité régionale de Peel, Ontario
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Aménagement paysager des rues, Déneigement, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Calgary – Open Space Plan

Lieu: Alberta, Calgary
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Contexte rural, Déneigement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Rénovation, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Transport intermodal, Transport public
Année de dernière modification: 2003
Année d’adoption: 2002

Community Care and Assisted Living Act, SBC 2002, c 75

Lieu: Colombie-Britannique
Facteur de risque: Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification: 2015
Année d’adoption: 2002

Ottawa – Plan de conception communautaire de Kanata-Ouest

Lieu: Ontario, Ottawa
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Nutrition, Ombre, Parc public, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sécurité routière, Transport actif, Transport intermodal
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2000

Politique de Whitehorse sur l’enlèvement des arbres

Lieu: Whitehorse, Yukon
Facteur de risque: Cadre bâti, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1997

Règlement sur les normes de soins en garderie, RRNWT 1990, c. C-3

Lieu: Territoires du Nord-Ouest
Facteur de risque: Activité physique, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Aliments traditionnels, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Écran solaire, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1990

Règlement sur les normes applicables aux garderies, RRNWT (Nu) 1990 ch. C-3

Lieu: Nunavut
Facteur de risque: Activité physique, Nutrition, Rayonnement UV/ionisant, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Aliments traditionnels, Approvisionnement alimentaire, Eau potable, Écran solaire, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2006
Année d’adoption: 1990

ABROGÉ Règlement sur les garderies, RRS c. C-7.3, Règl. 1

Lieu: Saskatchewan
Facteur de risque: Activité physique, Nutrition, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Approvisionnement alimentaire, Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Tabac
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 1990

Règlement sur la garde d’enfants, Règl du Man 62/86

Lieu: Manitoba
Facteur de risque: Nutrition, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Allaitement naturel, Approvisionnement alimentaire, Composition des aliments, Écran solaire, Éducation en littératie alimentaire, Gras trans, Normes nutritionnelles, Nutrition, Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant, Sodium, Sucre, Vêtement de protection
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 1986