Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 20 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Règlement 4772 de Yellowknife – Pour modifier le règlement de zonage 4404

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014
Ce règlement modifie le règlement de zonage no 4404 de la Ville de Yellowknife pour revoir le zonage, en passant d'un zonage « immeubles à vocation résidentielle » à un zonage « parcs et loisirs ».

Règlement 4571 de Yellowknife – Pour modifier le règlement de zonage 4404

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Ce règlement modifie le règlement de zonage no 4404 de la Ville de Yellowknife pour revoir le zonage, en passant d'un zonage « usage mixte de la vieille ville » à un zonage « parcs et loisirs ».

Règlement 4676 de Yellowknife – Programme d’aménagement de Grace Lake

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012
Ce règlement établit un cadre de développement qui inclut un tracé des lots et des routes ainsi que des connexions de sentiers pour l'aménagement des terrains résidentiels de Grace Lake Waterside.

Règlement municipal 4663 de Yellowknife – règlement municipal sur les services d’adduction d’eau et d’égouts

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Ce règlement municipal prévoit l'établissement, l'exploitation, l'entretien et la modification d'un réseau d'aqueduc et d'égouts. Il fixe des limites concernant les déchets réglementés suivants : arsenic, benzène, cadmium, tétrachlorure de carbone, chloroforme, cobalt, plomb, nickel, pentachlorophénol, et biphényles polychlorés (BPC).

Arrêté 4656 de Yellowknife – Arrêté sur le Plan global

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Yellowknife Bylaw 4404 – Zoning Bylaw

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti, Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Commerce alimentaire de détail, Gestion de stationnement, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Jardins communautaires, Nutrition, Parc public, Transport actif, Zonage
Année de dernière modification: 2018
Année d’adoption: 2008

Arrêté 4315 de Yellowknife – Plan global

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Aménagement paysager des rues, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Arrêté 4339 de Yellowknife – Schéma d’aménagement du lac Niven

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Activité physique, Cadre bâti
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Modération de la circulation, Parc public, Sentier, Transport actif, Transport public
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Arrêté 4284 de Yellowknife – Arrêté sur le transport en commun

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac, Transport en commun
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Arrêté 4276 de Yellowknife – Arrêté sur l’usage du tabac

Lieu: Territoires du Nord-Ouest, Yellowknife
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Tabagisme
Intervention en matière de politique: Endroit sans fumée, Fumée de tabac, Tabac, Taxi, Transport en commun
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003