Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 162 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Montréal Règlement 04-041 – Sur l’utilisation des pesticides

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement spécifie les utilisations et les applications des pesticides et leur stockage

Arrondissement de Pointe-aux-Trembles (Montréal) Règlement RCA 15-E138 – autorisant un emprunt de 270 000 $ pour la réalisation de travaux dans le cadre du Programme de réfection des centres de loisirs et communautaires

Lieu: Montréal, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Ce règlement autorise un emprunt de 270 000$ pour la réalisation de travaux dans le cadre du programme de réfection des centres de loisirs et communautaires pour l'arrondissement de Pointe-aux-Trembles (Montréal).