Répertoire des politiques de prévention

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Voici une liste de 126 politiques sous le(s) thème(s)"Lieu". Celles qui ont été adoptées le plus récemment sont en premier.

Longueuil Règlement CO-2020-1098 – Règlement ordonnant des travaux de construction et d’aménagement d’infrastructures municipales dans le prolongement de la rue John-Molson jusqu’au boulevard Clairevue et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2020

Longueuil Règlement CO-2019-1082 – Ordonnant des travaux d’aménagement et de réfection de divers parcs, voies cyclables et espaces publics et décrétant, à ces fins et pour le paiement d’honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2019

Longueuil Règlement CO-2019-1054 – Ordonnant des travaux d’aménagement de parcs, d’aménagement de bassins de rétention et de plantation d’arbres en bordure de rues dans le cadre du projet de développement résidentiel Faubourd Cousineau, phase 2, et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2019

Longueuil Règlement CO-2019-1083 – Ordonnant des travaux d’aménagement, de plantation d’arbres dans divers parcs, parcs-nature, boisés urbains, rues et espaces publics et décrétant, à ces fins et pour le paiement d’honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Expositions professionnelles et environnementales, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2019

Longueuil – Politique de l’arbre

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Aménagement paysager des rues, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2018

 



 

Longueuil Règlement CO-2017-955 – Modifiant le règlement CO-2016-912 ordonnant l’exécution de travaux d’aménagement de pistes cyclables sur le territoire de la ville de Longueuil dans le cadre du projet d’aménagement d’un sentier cyclable et pédestre entre Oka et Mont-Saint-Hilaire et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Longueuil – Politique familiale

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Déneigement, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2017

Longueuil – Programme particulier d’urbanisme du pôle Roland-Therrien

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Jardins communautaires, Commerce alimentaire de détail, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification: 2019
Année d’adoption: 2017

Longueuil Règlement CO-2016-918 – Ordonnant l’exécution de travaux d’enfouissement d’infrastructures d’utilité publique, de construction et de réfection d’infrastructures municipales dans les rues Laperrière, Bishop et de Lanaudière et la construction d’un trottoir dans la rue de Niverville et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Longueuil Programme triennal d’immobilisations (PTI) 2017-2018-2019

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Parc public, Infrastructure piétonne, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Longueuil Règlement CA-2016-255 – Révisant le Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Longueuil et assurant notamment sa conformité aux dispositions du Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté Métropolitaine de Montréal

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Produits alimentaires locaux, Approvisionnement alimentaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Modération de la circulation, Sentier, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2016

Longueuil Règlement CO-2016-912 – Ordonnant l’exécution de travaux d’aménagement de pistes cyclables sur le territoire de la Ville de Longueuil dans le cadre du projet d’aménagement d’un sentier cyclable et pédestre entre Oka et Mont-Saint-Hilaire

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification: 2017
Année d’adoption: 2016

Longueuil Règlement VL-2015-606 – Modifiant le règlement 01-4501 sur le zonage de la ville de Longueuil afin de permettre certains usages

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Consommation d'alcool, Nutrition
Intervention en matière de politique: Ventes d’aliments malsains, Commerce alimentaire de détail, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Ce règlement prévoit modifier le zonage afin de permettre certains usages de la classe des promoteurs d'évènements artistiques et d'ajouter des normes spécifiques aux établissements exerçant l'usage de débits de boissons alcoolisées.


 

Longueuil Règlement CO-2006-438 – Ordonnant des travaux de construction des infrastructues municipales dans le prolongement de la rue Armand-Frappier, dans le parc industriel Saint-Hubert, et décérant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Longueuil – Plan d’action pour les aînés 2013-2015

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Longueuil Règlement CO-2015-867 – Ordonnant des travaux de réfection de la piscine située dans le parc Pierre-Laporte

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Ce règlement ordonne des travaux de réfection de la piscine située dans le parc Pierre-Laporte et décréte, à cette fin et pour le paiement d'honoraires professionnels. Entre autres travaux, le remplacement des systèmes de traitement de l'eau.

Longueuil Règlement CO-2015-884 – Ordonnant des travaux d’aménagement dans le boisé Du Tremblay, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Longueuil Règlement CO-2015-880 – Ordonnant des travaux de resurfaçage et de construction d’un trottoir dans le Chemin Chambly, entre la terrasse du Centre et le boulevard des Promenades et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Rues complètes, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Longueuil Règlement CO-2015-890 – Modifiant le règlement CO-2010-632 ordonnant des travaux de construction du prolongement de la rue Jean-Paul-Lemieux et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2015

Longueuil Règlement CO-2014-848 – Ordonnant des travaux pour le prolongement des infrastructures de la rue Armand-Frappier jusqu’au futur boulevard Moise-Vincent et le prolongement des infracstructure de la rue conduisant au dépôt à neige Maricourt jusqu’au boulevard Kimber, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Nutrition, Activité physique
Intervention en matière de politique: Eau potable, Approvisionnement alimentaire, Sécurité routière, Transport actif, Nutrition
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Règlement CA-140320-1.24 – Mesure de contrôle intérimaire assurant la protection des boisés et milieus naturels d’intérêt métropolitains et régionaux et des corridors forestiers métropolitains de l’agglomération (SE-2014-429)

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Règlement CO-2014-849 – Ordonnant des travaux d’aménagement de parcs et de passages piétonniers dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau, phase 1, incluant une zone tampon et décrétant, à ces fins, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure piétonne, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Règlement CO-2014-824 – Ordonnant des travaux d’aménagement dans le parc de l’île Charron et décrétant, à cette fin et pour le paiement d’honoraires professionelles, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

This bylaw encourages physical activity by committing to creating a volleyball court within L'Ile Charron park. It also enhances the built environment by committing to creating a terrasse, sand beach, and street furniture.

Longueuil Règlement CO-2014-858 – Ordonnant des travaux d’aménagement de sentiers piétonniers, de bassens de rétention et d’un parc dans le projet résidentiel Vauquelin 2, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Règlement CO-2014-842 – Ordonnant des travaux de construction d’un bassin de rétention dans le Quatier Vert urbain et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

La création de cet espace vert permet l'aménagement de sentier et l'acquisition de mobilier urbain

Longueuil Règlement CO-2014-847 – Ordonnant des travaux de construction d’infrastructures municipales dans l’avenue Des Chênes, entre la rue Saint-Thomas et l’avenue de l’Église et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2014

Longueuil Plan de mobilité et de transport

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Système de vélo-partage, Rues complètes, Transport intermodal, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Modération de la circulation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Longueuil Règlement CO-2013-771 – Ordonnant des travaux d’aménagement dans le parc Marcel-Simard et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Longueuil – Énoncé de vision stratégique Longueuil 2035 – Pour une agglomération durable

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport public, Sécurité routière, Contexte rural, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2013

Longueuil Règlement CO-2012-721 – Ordonnant des travaux de décontamination dans une partie du développelent résidentiel Le Terroir et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Ce règlement ordonne des travaux de décontamination du sol dans une partie du développelent résidentiel Le Terroir et décrète, à cette fin un emprunt pour le paiement des honoraires professionnels.

 

Longueuil Règlement VL-2012-536 – Modifiant le règlement sur le zonage afin de créer la classe d’usages «forêt périurbaine», d’agrandir le boisé du Tremblay et d’y permettre les classes d’usages de conservation «Recréation et protection» et «forêt périurbaine», d’ajouter la classe d’usages de conservation «récréation et protection» dans le parc Michel Chartrand

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement CO-2009-584 – Ordonnant des travaux de construction du prolongement du boulevard Béliveau et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement VL-2012-532 – Modifiant le Chapitre 9 intitulé « Plan d’aménagement d’ensemble (PAE) et plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)», du règlement 01-4501 sur le zonage, ainsi que le plan de zonage et les grilles des usages et normes de certaines zones annexés à ce règlement, afin d’assurer sa conformité au programme particulier d’urbanisme du pôle central de Longueuil

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Sentier, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement CM-2005-636 – Ordonnant le développement de la phase II du projet Central Park de Longueuil sur le parc du quartier Vieux Longueuil et ordonnant, à cette fin et pour le paiement d’honoraires professionnels, un emprunt n’excédant pas 845 000 $

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2012

Longueuil Règlement CO-2011-702 – ordonnant des travaux d’aménagement de la rue de Sérigny, de construction du prolongement de la rue de la Barre et de l’installation de signalisation dans ce secteur ainsi que l’aménagement de pistes syclables dans le secteur de la Place Charles-Le Moyne

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rénovation, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2011

Longueuil Règlement CO-2010-626 – Ordonnant des travaux d’aménagement de parcs, d’espaces verts et d’une zone de conservation dans le développement résidentiel situé entre la rue Pacific et la ville de Carignan et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Parc public, Infrastructure piétonne, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2010

Longueuil Règlement CO-2009-580 – Ordonnant des travaux de construction du prolongement du boulevard Davis et de stationnement et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Gestion de stationnement, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Aménagement paysager des rues, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2009

Longueuil Règlement CO-2008-517 – Ordonnant des travaux d’aménagement d’espaces verts et de liens piétonniers dans le projet résidentiel Villas du le golf, phase 1 et décrétant, à cette fin et pour le paiement d’honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Aménagement paysager des rues, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Longueuil Règlement CO-2008-516 – Ordonnant la construction d’infrastructures municipales dans le prolongement des rues Jensens et Star et, à cette fin, et pour le paiement d’honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Rues complètes, Sécurité routière, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2008

Longueuil Règlement CO-2006-454 – Modifiant le Plan d’urbanisme

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Infrastructure cycliste, Transport intermodal, Infrastructure piétonne, Transport public, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007

Longueuil Règlement CO-2007-487 – Ordonnant des travaux et études dans divers parcs, terrains sportifs, espaces verts et dans le réseau récréatif

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2007
Ce règlement ordonne la tenue de travaux et d'études dans divers parcs, terrains sportifs, espaces verts et dans le réseau récréatif. Il décrète à cette fin un emprunt de 1 300 000$.

Longueuil Règlement CO-2006-440 – Ordonnant des travaux d’architecture du paysage et de construction de piétonniers dans le cadre du projet  »Longueuil sur le parc », dans l’arrondissement du Vieux-Longueuil, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Politique familiale de Longueuil

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006

Règlement CO-2006-451 de la Ville de Longueuil ordonnant des travaux de réaménagement d’aires de manèges et de refection de terrains sportifs, parcs et espaces verts

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2006
Ce règlement autorise l'emprunt de la somme de 1 250 000 $ par le conseil de ville afin de rénover et de réparer des aires de manèges, des terrains sportifs, des parcs et des espaces verts.

Arrondissement de St-Bruno-de -Montarville (Longueuil) – Règlement CM-2005-388 ordonnant des travaux de construction des infrastructures municipales au sud-est de la route 116, dans l’arrondissement de St-Bruno-de-Montarville, autorisant l’acquisition d’une servitude de passage de l’égoût pluvial sur le territoire de la ville de St-Basile-Le-Grand et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt.

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Accessibilité, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Sentier, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Arrondissement de Saint-Hubert (Longueuil) Règlement CM-2005-342 – Ordonnant des travaux de construction des infrastructures municipales dans les rues des Perce-Neige, des Pivoines, Ovila-Hamel et dans une rue à être nommée de l’arrondissement et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionels un emprunt n’excédant pas 2 880 000$

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Règlement CM-2005-366 de la Ville de Longueuil ordonnant des travaux de réaménagement des aires de manèges et de réfection de terrains sportifs dans divers parcs de l’arrondissement du Vieux-Longueuil

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique:
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005
Ce règlement autorise l'emprunt d'une somme de 728 000 $ par le conseil de ville afin de réaménager les aires de manèges et d'effectuer des travaux de réfection sur les terrains sportifs de divers parcs du secteur du Vieux-Longueuil.

Longueuil Règlement CM-2005-395 – Ordonnant des travaux d’aménagement de parcs dans les secteurs des rues du Capricorne et Arcand, dans l’arrondissement du Vieux-Longueuil et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Parc public, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Arrondissement de Brossard (Longueuil) – Règlement CM-2005-372 ordonnant des travaux d’aménagement paysager dans la phase II du projet  » Domaine de la Rive-Sud » dans l’arrondissement de Brossard et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Rues complètes, Parc public, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Arrondissement de Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil) – Règlement CM-2005-364 ordonnant des travaux de construction des infrastrucutres municipales et l’acquisition de lots du cadastre du Québec pour le prolongement des rues de Chambly et des Tilleuls et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Rues complètes, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Modération de la circulation, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2005

Longueuil Règlement CM-2005-368 – Ordonnant des travaux de construction des infrastrucutres municipales dans plusieurs rues situées dans la phase 4 du projet résidentiel  »Le Terroir », dans l’arrondissement de Saint-Hubert et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2007
Année d’adoption: 2005

Arrondissement du Vieux-Longueuil (Longueuil) Règlement CM-2004-275 – Ordonnant l’exécution de travaux d’installation ou de remplacement d’éclairage dans diverses rues et du prolongement de l’égoût de la rue Préfontaine et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt n’excédant pas 357 000$

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Arrondissement de Brossard (Longueuil) Règlement CM-2004-263 – Ordonnant l’exécution de travaux de pavage, de bordures et d’éclairage dans diverses rues de l’arrondissement et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt n’exédant pas 652 000 $

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Accessibilité, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Arrondissement de Brossard (Longueuil) Règlement CM-2003-199 – Ordonnant des travaux de construction de l’avenue Catania dans le secteur  »C » et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt n’excédant pas $ 4 497 000

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Arrondissement Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil) – Règlement CM-2004-255 ordonnant des travaux d’installation d’un système d’éclairage pour un terrain de soccer dans le parc Marie-Victorin et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt n’excédant pas 220 000 $

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Parc public, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2004

Longueuil Règlement CM–2003-169 – Ordonnant des travaux de construction du boulevard Lepage entre les boulevards Lapinière et Grande-Allée de l’arrondissement de Brossard et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires profesionnels un emprunt n’excédant pas 12 103 000$

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Arrondissemement de Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil) Règlement CM-2003-112 – Modifiant le règlement 1744 décrétant la construction d’un chalet et d’un stationnement et l’aménagement paysager au parc Marie-Victorin, et autorisant un emprunt de 1 05 000$ à cette fin afin d’augmenter de 600 000$ la dépense qu’il autorise.

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Expositions professionnelles et environnementales, Activité physique, Rayonnement UV/ionisant
Intervention en matière de politique: Ombre, Rayonnement UV solaire, Infrastructure cycliste, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif, Rayonnement UV/ionisant
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Arrondissement de Boucherville (Longueuil) – Règlement CM-2003-185 ordonnant des travaux de construction de portières et d’aménagement de passages piétonniers et autorisant une participation financière de la ville pour l’installation de clôtures dans l’emprise de la voie ferrée du Canadien National et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt n’excédant pas 548 000 $

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2003

Longueuil Règlement CM-2002-58 – Commande des travaux d’égout, d’aqueduc, de pavage, d’éclairage, d’inhumation des services publics et aménagement d’une piste cyclable dans la rue des Châtaigniers et le prolongement de la rue du Boisé ainsi que dans l’axe bleu-vert situé à le secteur de ces 2 rues et décrétant à cet effet un emprunt n’excédant pas 4 937 000 $ – Codification mise à jour le 15 mai 2004

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: 2002

Longueuil Règlement CM–2002-63 – Ordonnant des travaux d’aménagement paysager du projet Domaines de la Rive-Sud situé dans le secteur L de l’arrondissement de Brossard et décrétant, à ces fins, un emprunt

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Parc public, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification: 2005
Année d’adoption: 2002

Longueuil Projet de règlement CO-2020-1091 – Règlement ordonnant des travaux de construction et de réfection d’infrastructures municipales dans la rue Saint-Charles, entre le chemin Tiffin et le boulevard La Fayette, et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.

Lieu: Longueuil, Québec
Facteur de risque: Cadre bâti, Activité physique
Intervention en matière de politique: Infrastructure cycliste, Rues complètes, Infrastructure piétonne, Sécurité routière, Transport actif
Année de dernière modification:
Année d’adoption: